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Marques déposées par MANDRILLON EMMANUEL
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DOMAINE CHAMP DE CROIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAMP DE CROIX
MANDRILLON EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3471582
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
GTC VILLEFRANCHE-TARARE
Date d'expiration :
19/12/2016
DOMAINE CHAMP DE CROIX de MANDRILLON EMMANUEL

Présentation de la marque DOMAINE CHAMP DE CROIX

Déposée le 19 décembre 2006 par MANDRILLON EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VILLEFRANCHE-TARARE), la marque française « DOMAINE CHAMP DE CROIX »

Le déposant est MANDRILLON EMMANUEL domicilié(e) 552 ROUTE DE LA CRETE DE CHALIER,69400 LIERGUES - 69400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANDRILLON EMMANUEL domicilié(e) 552 ROUTE DE LA CRETE DE CHALIER,69400 LIERGUES - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAMP DE CROIX est expirée depuis le 19 décembre 2016.

MANDRILLON EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MEUNIER , DOMAINE DU PERCHOIR


MANDRILLON EMMANUEL - 552 ROUTE DE LA CRETE DE CHALIER,69400 LIERGUES - 69400 - France


MANDRILLON EMMANUEL - 552 ROUTE DE LA CRETE DE CHALIER,69400 LIERGUES - 69400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais. Provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine champ de croix.